Les rues et les places de nos villages et villes se parent progressivement de décors et de lumières dans l’attente des fêtes de fin d’année.
Nos problèmes et nos soucis quotidiens s’estompent progressivement, et sont supplantés par la perspective de moments privilégiés en famille pour Noël et de fêtes entre amis pour le passage de la nouvelle année.
Bien évidemment, nous aurons une pensée pour toutes les victimes de guerres, d’attentats, de famines et d’exactions commises par certains humains. Souhaitons que, dans un avenir proche, toutes ces personnes en souffrance pourront à leur tour connaître une paix durable.
Le Conseil municipal se joint à moi pour souhaiter à toutes et à tous un très Joyeux Noël et une excellente Nouvelle Année 2024.
Le maire, Jean-Marc Ilic.
Le Conseil municipal s’est réuni le 7 novembre 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal de la commune de Fresnes au Mont demande l’inscription à l’état d’assiette des coupes non réglées suivantes :
Parcelles : 23, 25a, 26j et 27j
Le Conseil municipal décide, conformément au document relatif à l’aménagement de la forêt communale, la mise en vente des coupes suivantes (réglées et non réglées) :
Parcelles N°5, 8,9, 12, 23, 25a, 26j, 27j, 40, 47a, 48a, 53, 58 et 64
Selon la destination suivante :
- Vente en bloc et sur pied des parcelles 5, 8, 9, 40, 47a, 48a, 53, 58 et 64
- Délivrance à la commune des petites grumes et des arbres de qualité chauffage de la parcelle N°12 ainsi que tous les chablis que l’ONF aura recensés sur l’ensemble de la forêt communale.
FORÊT - REGARNISSAGE DES PARCELLES 65 et 66
Monsieur le Maire informe le Conseil que la replantation des parcelles 65 et 66 au cours de l’hiver 2022/2023 accuse des pertes de reprise des plants assez différenciées.
% de reprise | -80% | 100 % | A la charge de la commune | |
Cèdres de l’Atlas | 85 | / | 455 | 455 |
Chênes pubescents | 47 | 653 plants | 1069 | 416 |
Chênes sessiles | 13 | 1045 plants | 1357 | 312 |
Pins douglas | 61 | 319 plants | 655 | 336 |
Deux options sont possibles pour le regarnissage de 1519 plants + préparation du sol
1) Regarnissage à 100%
Coût des travaux d’environ 15 168 € soit 16 000 € dont 10 000 € à la charge de la commune
La subvention de l’État ne porte que sur la fourniture des plants nécessaires pour le regarnissage à 80%.
2) Regarnissage à 80%
Ces travaux sont supportés entièrement par le financement de l’Etat.
Corollaire : Le regarnissage à 5 ans sera entièrement à la charge de la commune.
Après délibération, le Conseil municipal décide à l’unanimité de retenir la deuxième option et autorise le Maire à signer tout document afférent à cette opération.
RPQS 2022 SERVICE DES EAUX »
Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement. (www.services.eaufrance.fr
Après présentation de ce rapport, le Conseil municipal :
- ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
- DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
- DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr
- DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA
CLÔTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES « FESTIVITES »
Monsieur le maire informe le Conseil qu’une régie de recettes « Festivités » a été créée par délibération le 5 juin 2005. Vu que cette régie ne fonctionne plus depuis 2019 et ne présente plus aucun intérêt pour la gestion communale, la clôture de celle-ci serait opportune.
Après délibération, le Conseil accepte cette opération à l’unanimité et autorise le maire à signer tout document nécessaire à sa réalisation.
Travaux du Service des Eaux
Depuis plusieurs années, nous rencontrions des problèmes au niveau de la conduite reliant la Fontaine de la Gillotte à la chambre de réunion des captages.
Le Conseil a décidé d’effectuer des travaux de réhabilitation qui ont été réalisés fin août, début septembre 2023 par la Société HYDROSERVICES de Fraize (88).
Une nouvelle chambre de réunion de captages a été posée et permettra à l’avenir un entretien plus efficace. Cette dernière a été reliée à la source de la Fontaine de la Gillotte par une nouvelle conduite.
Le coût de cette opération s’élève à 35 427 € HHT soit 42 512,40 € TTC, entièrement financée par les fonds propres de la commune.
Barrière du Moyen Terme »
Une barrière a été installée à l’entrée de la forêt sur le chemin forestier du Moyen Terme. Elle a été préconisée par l’hydrologue lors de la mise en place de la protection des captages. En effet, de nombreux véhicules à moteur s’aventuraient sur ce chemin, sans aucune autorisation, avec tous les risques de pollution des sols et des eaux qui s’y infiltrent et qui alimentent nos sources.
Tous nos remerciements à notre conseiller municipal, Patrick SOMEIL, qui a entièrement réalisé l’installation de cette barrière.
Affouages »
18 habitants se sont inscrits cette année pour le partage des affouages qui s’effectueront dans les parcelles 12 et 37, de la forêt communale.
2 habitants ont par ailleurs demandé des bois façonnés.
Saint Nicolas
Cette année, la commune a décidé de rejoindre l’Association Au Fil de l’Aire pour fêter Saint Nicolas, avec les autres communes du secteur.
La manifestation se déroulera le 16 décembre 2023 à 17 h à LEVONCOURT.
Chaque commune participante construira un char, cette année le thème est « les souliers ».
Un décor animé sera réalisé par la Compagnie Rue de la Casse pour développer une mise en lumière à partir d’ombres.
Dans les rues de ce village seront diffusés des textes sur l’hiver, enregistrés par le groupe de lecture à haute voix d’Au Fil de l’Aire.
Un concert animera cette fin d’après-midi, accompagné d’un goûter offert par l’Association (chocolat chaud, vin chaud, jus de pommes et crêpes).
Cette manifestation est ouverte à tous, petits et grands !
Par ailleurs, la commune de Fresnes-au-Mont invite tous les enfants, de 0 à 14 ans, à surveiller leur boîte aux lettres ; une enveloppe contenant un bon d’achat pour un jouet y sera déposée dans les prochains jours.
Décès
Monsieur Roland CIPRIANI nous a quitté le 7 novembre 2023. Nous conserverons dans nos mémoires sa force de caractère, son sourire et sa gentillesse.
Vœux du Maire
Le Maire et les conseillers présenteront leurs vœux aux habitants de Fresnes-au-Mont le 6 janvier 2024 à 18h, salle du Jardinot.
Excellentes fêtes de fin d’année à toutes et à tous !
